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Marques déposées par monsieur Jean-Michel LE NORCY
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Arman hac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arman hac
Monsieur Jean-Michel LE NORCY

Numéro de dépôt :
4502940
Date de dépôt :
25/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2028
Arman hac de Jean-Michel LE NORCY

Présentation de la marque Arman hac

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2018 par monsieur Jean-Michel LE NORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arman hac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Michel LE NORCY domicilié(e) 8 Rue Deurbroucq - '44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel LE NORCY domicilié(e) 8 Rue DEURBROUCQ - 44000 - NANTES - France.

La marque Arman hac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arman hac arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.


Monsieur Jean-Michel LE NORCY - 8 Rue Deurbroucq - '44000 - NANTES - France


Monsieur Jean-Michel LE NORCY - 8 Rue DEURBROUCQ - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 1 août 2019 - Rejet partiel n°765607 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Inscription le 17 octobre 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°770687 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17

Inscription le 3 février 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°779033 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.